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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet :

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site [www.arty-spirits.com] et les conditions d’utilisation du Site par les utilisateurs.

2. Acceptation des CGU :

En accédant et en naviguant sur le Site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s'engage à les respecter. Si l'utilisateur n'accepte pas les CGU, il est invité à ne pas utiliser le Site.

3. Accès au site :

L'accès au Site est libre et gratuit. ARTY Spirits met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

4. Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du Site (textes, images, illustrations, logos, fichiers, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion non autorisée des contenus du Site, en tout ou en partie, est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

5. Responsabilité :

ARTY Spirits ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au Site ou de l’utilisation des informations qu’il contient. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, ARTY Spirits ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

6. Données personnelles :

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité [lien vers la politique de confidentialité].

7. Cookies :

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

8. Modifications des CGU :

ARTY Spirits se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de la législation. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit applicable :

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

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